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La recette secrète pour rédiger des contrats sans failles !

Mis à jour : 12 juin 2019

Lorsqu’un juriste fait ses premiers pas dans le monde de la revue contractuelle, son premier réflexe est de vouloir se référer à des exemples similaires de contrats. C’est pourquoi la plupart des directions juridiques se sont d’ores et déjà livrées à la création de clausiers juridiques. Pourtant, souvent oubliés, périmés ou ignorés, ces clausiers résistent difficilement à l’épreuve du temps et le juriste averti s’en écarte rapidement.


Nous vous proposons aujourd’hui de repenser votre clausier pour qu’il devienne votre nouvel assistant juridique, comme notre Policy Generator !



La forme du clausier


Un clausier est souvent réfléchi comme une bibliothèque de clauses ordonnées et qui peut être utilisé à tout moment dans le cadre de la création ou négociation de contrats.


Le clausier n’a typiquement pas de format spécifique, chaque juriste ou responsable juridique conçoit son clausier sous la forme qu’il le souhaite.


Pourtant c’est sur la forme que se crée, en partie, la valeur ajoutée que l’on peut en tirer.

La valeur ajoutée d’un clausier vient non seulement du fait d’enregistrer durablement ses modèles et exemples de clauses à un endroit unique mais aussi de pouvoir retrouver ces données rapidement et facilement. En ce sens ; au-delà de la forme, c’est la structure de l’information qui est primordiale.


La question est donc, comment bien structurer cette donnée ?

La structuration de l’information juridique

Voici trois principes de structuration de son clausier pour en assurer la pertinence et la durabilité :


1) A chaque type de contrat, un clausier dédié : Segmentez les clauses en fonctions des cas dans lesquelles elles sont rencontrées, en définissant des clausiers types associés à des contrats types. Cela vous permettra d’assurer la pertinence du clausier pour chaque cas d’usage. Certaines règles et clauses pourront être identiques d’un type de contrat a un autre, mais il convient de s’assurer que les spécificités de chaque sont correctement prévues.


Par exemple, on peut avoir un contrat d’achat qui diffère selon que l’on achète en France ou à l’étranger. On peut donc créer un clausier français pour un contrat d’achat en français, et un clausier anglais recensant les clauses et pratiques anglaises.


2) A chaque type de clause, une section dédiée : Il ne faut pas réduire votre clausier a une liste non structurée d’informations parfois similaires ou redondantes. Assurez-vous de regrouper les clauses qui traitent le même sujet dans des catégories uniques même si les clauses n’ont pas le même vocabulaire. La standardisation réduit la complexité. Pour chaque catégorie de clause, vous pourrez regrouper plusieurs exemples de clauses avec ces différentes terminologies.


3) Booster son clausier en allant plus loin : Il ne s’agit pas de s’arrêter à la bibliothèque de clauses ! Pour chaque catégorie de clauses, accompagnez-la d’informations supplémentaires pertinentes. Il peut s’agir d’une description de l’objectif de ce type de clause mais aussi de :


a. La réglementation en vigueur : vous vous assurerez facilement de la bonne référence à la loi et pourrez rapidement vous y référer si besoin

b. Les recommandations propres à votre entreprise / à votre équipe : précisez les cas d’utilisation de certaines clauses mais aussi certains critères particuliers adoptés dans votre département

c. Les alternatives : proposez différentes approches de clauses, selon votre position dans le contrat ou selon le niveau d’équilibre que vous souhaitez donner à la relation


En mettant en place ces trois principes, vous vous assurerez de retrouver chacune de vos clauses de manière organisée et surtout adaptée à la situation que vous rencontrerez. Votre productivité sera accrue grâce à :


1) Un gain de temps considérable pour retrouver ses exemples de clauses facilement

2) Une diminution du risque d’erreur dans la recherche des bonnes clauses et conditions à appliquer

3) Un assistant double fonction où le clausier vous accompagne tant dans la rédaction des contrats que dans leur revue.

4) Une réduction incroyable du nombre de documents introuvables.


Et parce que sauvegarder ses clauses de génie écrites avec créativité et expertise, ça n’a pas de prix, Lawgarithm vous propose d’utiliser notre clausier digital, le Policy Generator, gratuitement !




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